Archives du conseil municipal Conseil municipal du 06 novembre 2019 Publié le 8 novembre 2019 Ecoutez les débats : Merci d'accepter les cookies statistiques, marketing pour visualiser cette vidéo. Ville de Voiron · Conseil municipal Novembre 2019 – Ville de Voiron Consultez les délibérations : Téléchargez le document 2019 119 DRH Régime Indemnitaire Mise En Place Du RIFSEEP Téléchargez le document 2019 120 DRH Régime Indemnitaire Délibération Pour Les Cadres D'emplois Hors RIFSEEP Téléchargez le document 2019 121 DRH Attribution Du Contrat De Prévoyance Suite À Mise En Concurrence Téléchargez le document 2019 122 DRH Adhésion Au Groupement Associatif D'employeurs GENI PLURI Téléchargez le document 2019 123 DRH Modification De L'état Du Personnel Créations Suppressions Et Transformations De Postes Téléchargez le document 2019 124 FINANCES Mise À Jour APCP Budget Principal Avant Adoption Dernière DM Téléchargez le document 2019 125 FINANCES Décision Modificative 01 Pour 2019 Budget Principal Ville Téléchargez le document 2019 126 FINANCES Décision Modificative 01 Pour 2019 Budget Annexe Restauration Téléchargez le document 2019 127 FINANCES Décision Modificative 01 Pour 2019 Budget Pompes Funèbres Téléchargez le document 2019 128 FINANCES Mise En Débet Du Comptable Pour Paiement Heures Supplémentaires Téléchargez le document 2019 129 FINANCES Vie Culturelle Tarifs Des Locaux 2020 Téléchargez le document 2019 130 FINANCES Vie Culturelle Location Matériel Et Prestations Diverses Tarifs 2020 Téléchargez le document 2019 131 FINANCES Centre Sociaux Tarifs 2019 2020 Téléchargez le document 2019 132 INTERCOMMUNALITE Présentation Rapport 2018 Par La CAPV Prix Et Qualité Service Déchets Téléchargez le document 2019 133 ADMIN GENERALE Marché Publics Adhésion Centrale D'achat Régionale Téléchargez le document 2019 134 ADMIN GENERALE Marchés Publics Cuisine Centrale Groupement D'achat 38 01 Denrées Alimentaires Avenant 1 Téléchargez le document 2019 135 ADMIN GENERALE Marchés Publics Cuisine Centrale Groupement D'achat 38 02 Denrées Alimentaires Avenant 1 Téléchargez le document 2019 136 ADMIN GENERALE Suspension Repos Dominical Dimanches 2020 Avis CM Téléchargez le document 2019 137 COMMERCES Mise En Place Dispositif Indemnisation Amiable Commerçants Secteur Paviot Téléchargez le document 2019 138 POLITIQUE DE LA VILLE Contrat De Ville Du PV Signature Protocole Engagement Renforcé Réciproque Téléchargez le document 2019 139 CADRE DE VIE ENVIRONNEMENT Convention CELLNEX Ville Mise À Dispo Parcelle Communale Antenne Téléphonique Téléchargez le document 2019 140 PATRIMOINE FONCIER Acquisition Parcelles Non Bâties AV 200 Et AV 202 Société GRENOBLE HABITAT Téléchargez le document 2019 141 PATRIMOINE FONCIER Acquisition Parcelles AP470 AP475 Rue Du Vallon SCI ST JEAN Téléchargez le document 2019 142 AMENAGEMENT Convention Avec Territoire Energie Isère Pour Assistance À Projets D'urbanisme