Archives du conseil municipal Conseil municipal du 25 septembre 2019 Publié le 4 octobre 2019 Consultez le compte-rendu audio : Merci d'accepter les cookies statistiques, marketing pour visualiser cette vidéo. Consultez les délibérations : Téléchargez le document 2019 104 COMMERCES Mise en oeuvre droit preemption activites commerciales et artisanales Téléchargez le document 2019 105 PATRIMOINE FONCIER Prise de bail locaux administratifs 3eme etage espace CEVE ste CASTELBON Téléchargez le document 2019 106 FINANCES Creation budget annexe reseau de chaleur Téléchargez le document 2019 107 AMENAGEMENT Approbation modif. n°5 du PLU Téléchargez le document 2019 108 AMENAGEMENT Prescription PLU Objectifs et modalités de concertation Téléchargez le document 2019 109 PATRIMOINE FONCIER Acquisition sols rues des Chamois et Marmottes ste BRI Téléchargez le document 2019 110 PATRIMOINE FONCIER Acquisition parcelle AW325 à SNCF réseau Secteur Tardy 1 Téléchargez le document 2019 111 FINANCES Tarifs centre social Brunetière location salles Maison pour tous et polyvalente Téléchargez le document 2019 112 FINANCES Garantie emprunt habitat dauphinois 7 logements le Trième Téléchargez le document 2019 113 FINANCES cession parts de la commune au sein de SPL Isère Aménagement Téléchargez le document 2019 114 FINANCES Vie associative Sub exceptionnelle 60 ans MJC Téléchargez le document 2019 115 FINANCES SUB AUX ASSOC Vie commerciale Sub à l'ACDV Téléchargez le document 2019 116 AMENAGEMENT Accord sur le PEP de la ZAC Divercité et les modalités d'incorporation dans le patrimoine communal Téléchargez le document 2019 117 AMENAGEMENTS COMMERCES Signature convention co financement mission ingénierie Action coeur de Ville Téléchargez le document 2019 118 INTERCOMUNNALITE Présentation rapport annuel 2018 élaboré CAPV Qualité eau et assainissement